Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Séraphin Fabre
LESUEUR JEAN-LUC

Numéro de dépôt :
3223806
Date de dépôt :
06/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
06/05/2013
Séraphin Fabre de LESUEUR JEAN-LUC

Présentation de la marque Séraphin Fabre

Déposée le 6 mai 2003 par LESUEUR JEAN-LUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « Séraphin Fabre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-24 du 13 juin 2003.

Le déposant est LESUEUR JEAN-LUC domicilié(e) 17 RUE DES TROIS FAUCONS,84000 AVIGNON - 84000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-LUC LESUEUR domicilié(e) 17 RUE DES TROIS FAUCONS,84000 AVIGNON - 84000 - France.

La marque Séraphin Fabre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3223806.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Séraphin Fabre est expirée depuis le 6 mai 2013.


LESUEUR JEAN-LUC - 17 RUE DES TROIS FAUCONS,84000 AVIGNON - 84000 - France


JEAN-LUC LESUEUR - 17 RUE DES TROIS FAUCONS,84000 AVIGNON - 84000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-41

Publication - Publication le 13 juin 2003 au BOPI 2003-24

Logiciels (programmes enregistrés) Elaboration (conception) de logiciels Location de logiciels informatiques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.